Conditions générales d'utilisation
Les présentes conditions d’utilisation s’appliquent au site « www.trolls-bush.com» ci-après dénommé « le site Internet » ou « le site ». Nous vous demandons de lire attentivement ces conditions avant de visiter le site Internet. L’utilisation du site signifie que vous êtes d’accord avec les conditions d’utilisation imposées par la Brasserie Troll & Bush Pipaix (SRL) et la Brasserie Troll & Bush Ath SRL. Si vous n’acceptez pas les présentes conditions d’utilisation, nous vous demandons de ne pas utiliser ce site.
La Brasserie Troll & Bush Pipaix (SRL) et la Brasserie Troll & Bush Ath SRL se réservent le droit de modifier à tout moment les conditions. Les modifications seront publiées sur ce site et prendront effet automatiquement 14 jours après la date de publication sur le site. Cette date sera mentionnée au bas des conditions d’utilisation.
Droits de propriété intellectuelle
L’utilisateur reconnaît que le site Internet « Trolls & Bush » contient des textes, des dessins, des photos, des films, des images, des données, des bases de données, des logiciels, des marques, des logos, des appellations, des dénominations commerciales et des noms de domaine ainsi que d’autres éléments qui sont protégés par des droits intellectuels et appartiennent à la Brasserie Troll & Bush Pipaix (SRL) et la Brasserie Troll & Bush Ath SRL ou à des tiers.
« Trolls & Bush » vous permet de regarder et de télécharger les informations proposées sur ce site pour votre usage personnel. Il n’est pas permis, sans accord écrit préalable de la Brasserie Troll & Bush Pipaix (SRL) et de la Brasserie Troll & Bush Ath SRL, de sauvegarder, reproduire, modifier, publier, distribuer, envoyer, vendre ou transmettre de toute autre manière les informations proposées sur ce site (sauf dans la mesure nécessaire pour pouvoir regarder ou télécharger les informations pour votre usage personnel) ou d’accorder des droits y afférents à des tiers.
Plate-forme de communication Internet
Le site est une plate-forme de communication Internet qui offre des possibilités d’interactivité à l’utilisateur. la Brasserie Troll & Bush Pipaix (SRL) et la Brasserie Troll & Bush Ath SRL n’offrent aucune garantie concernant les informations proposées et ne peut donc pas être tenue responsable des dommages liés à l’utilisation de données échangées et communiquées par des utilisateurs ou des tiers à travers le site.
En tant qu’utilisateur du site, vous vous engagez à n’envoyer que des informations et des messages pertinents au site. Vous respecterez les principes de l’éthique en vigueur sur l’Internet (à savoir un ensemble de règles de savoir-vivre concernant l’emploi correct de l’Internet). La la Brasserie Troll & Bush Pipaix (SRL) et la Brasserie Troll & Bush Ath SRL se réservent le droit de publier ou de ne pas publier, de refuser ou d’éliminer à tout moment unilatéralement la totalité ou une partie des informations fournies par les utilisateurs, et ceci sans notification ni motivation. L’utilisateur reconnaît que les informations fournies peuvent être rendues publiques, de sorte que la Brasserie Troll & Bush Pipaix (SRL) et la Brasserie Troll & Bush Ath SRL pourra publier les données en question sur le site et qu’elles pourront être consultées par d’autres personnes, sans que l’utilisateur en ait été préalablement averti.
Utilisation non autorisée du site
Vous vous engagez à :
(i) ne pas utiliser de façon illégale les informations auxquelles vous avez accès par le biais de ce site ;
(ii) ne pas utiliser le site d’une telle façon que celui-ci soit endommagé ou déformé, ou que son accès se trouve entravé ou empêché,
(iii) ne pas utiliser le site pour l’envoi de virus ou pour la transmission ou la distribution de documentation outrageante, obscène ou menaçante ; et
(iv) de ne pas utiliser le site Internet d’une façon qui viole les droits d’une personne physique, d’une personne morale ou d’une association.
Responsabilité
La Brasserie Troll & Bush Pipaix (SRL) et la Brasserie Troll & Bush Ath SRL prennent toutes les précautions raisonnables pour assurer que les informations fournies sur le site soient correctes. Des méprises et des erreurs peuvent toutefois se produire. La la Brasserie Troll & Bush Pipaix (SRL) et la Brasserie Troll & Bush Ath SRL offrent le site « tel quel », sans donner aucune garantie quant aux informations offertes. L’utilisateur ne peut pas partir du principe que les informations offertes sont toujours correctes. Si vous désirez être sûr que certaines informations sont correctes, vous devez contacter la Brasserie Troll & Bush Pipaix (SRL) et la Brasserie Troll & Bush Ath SRL directement.
Les informations sur le site sont modifiées périodiquement. La Brasserie Troll & Bush Pipaix (SRL) et la Brasserie Troll & Bush Ath SRL se réservent le droit d’apporter à tout moment des corrections et/ou des modifications au site.
Si des conseils sont donnés sur le site, que ce soit de façon directe ou indirecte, ils le sont sans aucune forme de garantie et sans que la Brasserie Troll & Bush Pipaix (SRL) et la Brasserie Troll & Bush Ath SRL puissent en être tenue pour responsables. Vous devez toujours consulter un expert dans la matière pour obtenir des renseignements supplémentaires pertinents à votre situation.
La Brasserie Troll & Bush Pipaix (SRL) et la Brasserie Troll & Bush Ath SRL n’est pas responsable des inexactitudes ou des imperfections dans les données offertes sur le site. Cela vaut tant pour les informations publiées par la Brasserie Troll & Bush Pipaix (SRL) et la Brasserie Troll & Bush Ath SRL elles-mêmes sur le site que pour des informations provenant des utilisateurs ou de tiers. Aucun dommage lié à l’utilisation de données incorrectes ou d’erreurs du site ne donne droit à une compensation quelconque. La Brasserie Troll & Bush Pipaix (SRL) et la Brasserie Troll & Bush Ath SRL ne peuvent pas être tenues responsables par les utilisateurs ou les tiers des dommages subis, qu’ils soient directs, indirects, accidentels, de caractère moral ou matériel, des pertes de bénéfice ou de tout autre type de dommage, liés à l’utilisation ou à l’interprétation des informations offertes sur le site.
Pour la réalisation technique du site, la Brasserie Troll & Bush Pipaix (SRL) et la Brasserie Troll & Bush Ath SRL ont fait appel aux technologies les plus avancées. la Brasserie Troll & Bush Pipaix (SRL) et la Brasserie Troll & Bush Ath SRL ne peuvent pas être tenue responsable de pannes (provisoires) ou d’un éventuel dysfonctionnement du système.
Vous comprenez et acceptez que l’emploi du site et des informations et/ou des données qui s’y trouvent, s’effectue à vos risques et périls et que vous serez seul responsable des dommages subis par votre ordinateur ou de la perte de vos données en conséquence du téléchargement de données et/ou chiffres.
Preuve et droit applicable
Le droit belge s’applique au site Internet et aux présentes conditions d’utilisation. Les parties acceptent que la communication électronique entre elles revête la valeur juridique de la preuve écrite.
En cas de litiges ou de contestations, seuls les tribunaux de Tournai sont compétents, à l’exception de dispositions légales qui n’accepteraient pas cette autorité.
La BRASSERIE TROLL & BUSH PIPAIX (SRL) et la BRASSERIE TROLL & BUSH ATH SRL ne sont pas non plus responsable des sites gérés par des tiers et vers lesquels le site renvoie. La BRASSERIE TROLL & BUSH PIPAIX (SRL) et la BRASSERIE TROLL & BUSH ATH SRL n’exercent aucun contrôle sur les sites Internet de ces tiers et n’assume aucune responsabilité concernant le contenu de ces sites. L’insertion de liens vers ceux- ci ne signifie pas que la BRASSERIE TROLL & BUSH PIPAIX (SRL) et la BRASSERIE TROLL & BUSH ATH SRL approuvent leur contenu et n’implique pas nécessairement une collaboration entre la BRASSERIE TROLL & BUSH PIPAIX (SRL) et la BRASSERIE TROLL & BUSH ATH SRL et le propriétaire des sites en question. Il est possible que les sites auxquels renvoie le site de la BRASSERIE TROLL & BUSH PIPAIX (SRL) et la BRASSERIE TROLL & BUSH ATH SRL suivent une politique de respect de données personnelles et de sécurité autre que celle de la BRASSERIE TROLL & BUSH PIPAIX (SRL) et de la BRASSERIE TROLL & BUSH ATH SRL.
